1.1) Mentions légales

L’assemblée générale de LADO du 18 mars 2017

Assemblée générale de LADO du 18 mars 2017 de17hà 19h à la granges aux fraises de Bièvres 91570

Voici le bureau de l’association :
Président : Jean-Francois DELANGLE

Trésorier : Maryse Reigadas

Secrétaire  : Fréderic DOMBLIDES

 :
Informatique base Excel :
Informatique (Site et Base Internet) : Bernard Mounier


Les commissions


Collection et aménagement Musée : Hubert Vigneron 
Entretien Rénovation des outils : Claude Guiller
Organisation Rangement :Maxime Rivière
Musée et manifestation Pressurage de Pommes : Patrice Reigadas

Manifestations  : Jean Pierre Parigot
Foire aux Outils du 1er mai Frédéric Domblides
Bibliothèque : Chantal Fabry
Journal Lado-Info – Edition  : Jacques Mangé
Prêt d’outils  : Jean-Pierre Parigot aidé de Maxime Rivière
Musée Dans la ville Alain Babin

Fichier Excel : Renée Tellier
Site et base de données : Bernard MOUNIER

Les décisions financières importantes de l’AG :
- Pas d’augmentation du prix mètre linéaire pour les exposants de la Foire du 1er mai.
- Pas d’augmentation des cotisations : 25 € pour une personne et 35€ pour un couple
- Entrée du Musée 5€, 3€ pour les groupes et 2€ pour les scolaires
- Prix de vente des catalogues : 10€ +éventuellement 4€ de frais de port.

Mentions légales

Url du site http://lesamisdeloutil.net site concerné par ces mentions légales

Propriétaire du site : LADO Les Amis de l’Outil

Statut du propriétaire du site :  Association loi 1901

Numéro SIRET N° 433 649 803 00015

Numéro SIREN N° 433 649 803

Adresse postale du propriétaire

 LADO Les Amis de l’Outil

 Mairie de BIEVRES

 91570 BIEVRES

Créateur du site

Url du créateur du site *

Nom du responsable de publication : Bernard MOUNIER :

Contact du responsable de publication : bernardmounier@yahoo.fr

Personne en charge des mises a jour du contenu :

Nom du WebMaster  : Bernard MOUNIER :

personne en charge des modifications techniques

Hébergeur du site : Amen.fr

Adresse postale de l’hébergeur *

Le site est-il déclaré à la CNIL ? NON car il y a :


  • La Dispense de déclaration N °7 de la Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
  • La dispense de déclaration n°8 (ancienne norme simplifiée n°23) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme à but non lucratif (association loi 1901, fondations, fonds de dotation) pour la gestion administrative de leurs membres, bénévoles et donateurs. Elle concerne également les annuaires des membres y compris ceux diffusés sur internet ainsi que toute action de prospection réalisée auprès membres, donateurs.
  • La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l’identité, l’identité bancaire, vie associative, et à des fins statistiques les données de connexion. Elle exclut les données sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l’appartenance syndicale, l’état de santé ou la vie sexuelle des personnes, les infractions, condamnations ou mesure de justice, les informations sur les difficultés sociales et le numéro de sécurité sociale.


Ces données ne peuvent être conservées au delà de la démission ou de la radiation du membre (sauf s’il fait la demande contraire) et pour les donateurs au delà de deux sollicitations restées infructueuses. Les informations sur les prospects ne sont pas conservées après la réalisation de la campagne de prospection Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de toute opération visant à diffuser leurs données personnelles, ainsi que sur leur droit d’opposition, d’accès et de rectification et sur les modalités d’exercice de ces droits. Leur consentement doit être obtenu si l’association envisage de céder ou louer leurs coordonnées à des fins de prospection commerciale par voie électronique (e-mailing).